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Assurances
Saviez-vous que...
Un organisme sans but lucratif, ses administrateurs et ses dirigeants peuvent être tenus personnellement et conjointement responsables d'actes ou d'omissions, pour des actions posées en dehors de leur autorité.
Il est donc important de bien comprendre que les poursuites judiciaires n'ont pas besoin d'être fondées pour occasionner des frais juridiques souvent considérables.
Guide de gestion de risques pour le programme d'assurance du Regroupement Loisir et Sport du Québec
1. Clubs (Administrateurs et dirigeants)
- Le programme d'assurance pour administrateurs et dirigeants « erreurs et omissions »
- Responsabilité civile générale
Voici la personne ressource au RLSQ pour des questions additionnelles concernant ces couvertures d'assurances :
Me. Lise Charbonneau
4545 av. Pierre-De Coubertin
Montréal (Québec) H1V 0B2
Tél : 514-252-3000 poste 3528
Télécopieur : 514-252-0242
lcharbonneau@loisirsport.qc.ca