Fermer×

Gouvernance

Assemblée générale annuelle

Dans le cadre de la dernière assemblée générale du 20 juin 2023, Athlétisme Québec a recruté des administrateurs bénévoles. Voici les documents qui résument la dernière AGA :

AGA 2023 :

Rapports annuels

Vous trouverez ici les rapports annuels d’activité d’Athlétisme Québec depuis 2003. Ces rapports sont présentés à l’Assemblée générale annuelle à la fin du mois de juin et sont communiqués au Ministère de l’Éducation du Québec (MEQ) chaque année.

Règlements généraux

La Fédération québécoise d’athlétisme est une organisation à but non-lucratif et l’organisme de régie de l’athlétisme reconnue par le Ministère de l’Éducation, Enseignement supérieur et Recherche du Québec (MEESR).

Le document que vous trouverez ici est reconnu comme les règlements généraux de la corporation Fédération québécoise d’athlétisme, incorporée selon les dispositions de la troisième partie de la Loi des compagnies du Québec, le 3 février 1967, et dont les lettres patentes furent modifiées par lettres patentes supplémentaires le 25 février 1972 et le 1er février 2021.

Règlements généraux adoptés à l’AGA

Politiques administratives et de gouvernance

Code d'éthique des membres - Septembre 2018

Code d'éthique et de déontologie des administratrices et administrateurs et déclaration annuelle d'intérêts - Novembre 2020

Politique de gouvernance et de fonctionnement du conseil d'administration - Avril 2018

Politique de délégation. Fonctions et responsabilités des dirigeants - Mars 2021

Politique d'achats de biens et services - Septembre 2021

Politique de placements - Mars 2017

Politique d'accès à l'information et protection des renseignements personnels - Août 2020

Code de gouvernance des organismes à but non lucratif (OBNL) québécois de sport et loisir - 2020

Comité de discipline et résolutions de conflits